Comité départemental du tourisme du Morbihan, Association loi de 1901
Numéro de dépôt :
3841852
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2021
Présentation de la marque COFFRET BREIS CAPADE
Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par Comité départemental du tourisme du Morbihan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COFFRET BREIS CAPADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est Comité départemental du tourisme du Morbihan, Association loi de 1901 domicilié(e) 1 allée Nicolas Leblanc - 56000 - VANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOCTAMPUB domicilié(e) 15 rue Gertrude Bell - 56000 - VANNES - France.
La marque COFFRET BREIS CAPADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841852.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFFRET BREIS CAPADE est expirée depuis le 27 juin 2021.
Comité départemental du tourisme du Morbihan a également déposé les autres marques suivantes : COFFRET ID ILES MORBIHAN
Comité départemental du tourisme du Morbihan, Association loi de 1901 - 1 allée Nicolas Leblanc - 56000 - VANNES - France
NOCTAMPUB - 15 rue Gertrude Bell - 56000 - VANNES - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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